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Marques déposées par la société étrangère ASTON MEDICAL LIMITED
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MODULYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULYS
ASTON MEDICAL LIMITED Société de droit anglais

Numéro de dépôt :
3321512
Date de dépôt :
02/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/11/2014
MODULYS de ASTON MEDICAL LIMITED

Présentation de la marque MODULYS

Déposée le 2 novembre 2004 par la société étrangère ASTON MEDICAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MODULYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la société étrangère ASTON MEDICAL LIMITED domicilié(e) 86, Jermyn Street SW1Y6AW LONDON,GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 347 293 2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque MODULYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULYS est expirée depuis le 2 novembre 2014.

ASTON MEDICAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : NEXT , Respect , SPHEROCENTRIC , SAFE , ASTERIA , STERWEN , EBEN , DUOCENTRIC , MEGA , GRASPER


ASTON MEDICAL LIMITED Société de droit anglais - 86, Jermyn Street SW1Y6AW LONDON,GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni - SIREN 3472932


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Inscription le 8 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571331 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-08

Inscription le 27 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578615 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-27

Implant orthopédique notamment, tige fémorale modulaire.